Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 8 mai 2025

Bienvenue sur les boutiques en ligne SalonSelect, exploitées par CR NL GROUP B.V. (« nous », « notre », « nos »). Les présentes Conditions Générales de Vente (« Conditions ») régissent votre utilisation de l'ensemble de nos sites web et l'achat de produits via l'une de nos boutiques régionales. En passant commande ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions.

Les présentes Conditions s'appliquent à tous nos domaines :

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions. Elles contiennent des informations importantes concernant vos droits et obligations, y compris des dispositions spécifiques aux clients professionnels (B2B) et aux consommateurs (B2C). Lorsqu'une distinction est faite, elle est clairement indiquée.

ARTICLE 1 — QUI SOMMES-NOUS

CR NL GROUP B.V.
Koornmarktpoort 25 C, 8253 TE Dronten, Pays-Bas
KVK (Chambre de Commerce) : 89845145
TVA : NL865130681B01
E-mail : info@salonselect.nl (ou l'adresse de votre boutique régionale — voir Article 24)
Téléphone : +31 617985604 / +31 856664755
Horaires d'ouverture : lundi–vendredi, 10h00–16h00 (CET)

ARTICLE 2 — DÉFINITIONS

  • « Consommateur » : toute personne physique qui conclut un contrat avec nous à des fins n'entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale (Burgerlijk Wetboek Art. 6:230g).
  • « Client Professionnel » ou « B2B » : toute personne physique (entrepreneur individuel / ZZP) ou personne morale agissant dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle, y compris les propriétaires de salons professionnels, les esthéticiennes et les revendeurs effectuant des achats à usage professionnel.
  • « Produits » : les biens proposés à la vente sur l'un de nos sites web SalonSelect.
  • « Commande » : une demande d'achat soumise via l'un de nos sites web.
  • « Partenaire Logistique » : tout prestataire tiers de logistique ou d'entreposage chargé d'expédier les commandes en notre nom.

Si vous n'êtes pas certain de votre qualification en tant que Consommateur ou Client Professionnel, ou si vous n'indiquez pas votre statut lors du paiement, vous serez traité comme un Consommateur et l'ensemble des protections applicables aux consommateurs s'appliqueront.

ARTICLE 3 — ACCÈS ET COMPTE

En utilisant nos services, vous confirmez avoir au moins 18 ans (l'âge de la majorité selon le droit néerlandais, BW Art. 1:233). Vous êtes responsable du maintien de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer ou partager votre compte avec des tiers.

Nous nous réservons le droit de refuser un service, de résilier des comptes ou d'annuler des commandes à notre discrétion, sous réserve du respect du droit applicable et de ne pas agir de manière arbitraire envers les clients existants.

ARTICLE 4 — NOS PRODUITS ET EXÉCUTION DES COMMANDES

Nous travaillons avec un réseau de fournisseurs et de partenaires logistiques de confiance à travers l'Europe afin d'assurer une livraison fiable. Selon le produit et votre localisation, les commandes peuvent être expédiées depuis l'un de nos entrepôts partenaires. Le nom ou l'adresse de l'expéditeur figurant sur le colis peut donc différer des nôtres. Votre contrat est toujours conclu avec CR NL GROUP B.V., quel que soit le partenaire qui exécute votre commande.

Nous mettons tout en œuvre pour présenter les produits de manière fidèle sur notre site web. Toutefois, les couleurs et l'apparence peuvent varier en fonction des paramètres de votre écran. Les descriptions des produits sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou d'en cesser la commercialisation.

ARTICLE 5 — COMMANDES ET FORMATION DU CONTRAT

Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. Un contrat contraignant est formé lorsque nous vous envoyons un e-mail de confirmation de commande. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre.

Pour les Consommateurs : Vous pouvez annuler votre commande à tout moment avant l'expédition en nous contactant. Une fois la commande expédiée, votre droit de rétractation prévu à l'Article 8 s'applique. Nous ne pouvons annuler une commande confirmée que si le produit est véritablement en rupture de stock ; nous vous en informerons dans les meilleurs délais et procéderons à un remboursement intégral.

Pour les Clients Professionnels : Nous nous réservons le droit de refuser des commandes, sous réserve d'une justification commerciale raisonnable. Les commandes acceptées engagent les deux parties.

Vous garantissez que toutes les informations que vous fournissez (nom, adresse, coordonnées de paiement) sont exactes et complètes.

ARTICLE 6 — PRIX ET PAIEMENT

Tous les prix affichés sur notre site web sont en euros (€) et incluent la TVA applicable, sauf indication contraire. Les prix sont susceptibles d'être modifiés sans préavis ; le prix applicable à votre commande est celui confirmé lors du paiement.

Les clients B2B disposant d'un numéro de TVA intracommunautaire valide peuvent bénéficier d'une facturation hors TVA (autoliquidation) conformément à la Directive 2006/112/CE de l'UE Art. 138. Les numéros de TVA sont vérifiés via le système VIES. Si un numéro de TVA ne peut être vérifié, la TVA sera facturée.

Le paiement doit être reçu avant l'expédition de votre commande. Nous acceptons les moyens de paiement affichés lors du paiement. Vous confirmez être autorisé à utiliser le moyen de paiement fourni.

ARTICLE 7 — EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les douanes ou des événements échappant à notre contrôle. Des informations détaillées sur l'expédition, y compris les délais de livraison estimés par pays, sont disponibles dans notre Politique d'Expédition.

Pour les Consommateurs (transfert des risques) : Conformément à la Directive sur les droits des consommateurs de l'UE (CRD) Art. 20 et au BW Art. 7:11, le risque de perte ou de dommage vous est transféré au moment de la livraison physique à vous-même ou à une personne que vous avez désignée. Le risque n'est pas transféré lors de la remise au transporteur.

Pour les Clients Professionnels : Le risque de perte vous est transféré lors de la remise au transporteur (départ usine / FCA), sauf accord écrit contraire.

ARTICLE 8 — DROIT DE RÉTRACTATION (CONSOMMATEURS UNIQUEMENT)

Si vous êtes un Consommateur, vous avez le droit de vous rétracter de votre achat dans un délai de 14 jours calendaires à compter du jour où vous (ou un tiers que vous avez désigné) recevez physiquement les biens, sans avoir à motiver votre décision (CRD Art. 9 ; BW Art. 6:230o).

Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier votre décision avant l'expiration du délai de 14 jours en envoyant une déclaration claire à info@salonselect.nl. Vous pouvez utiliser le formulaire type de rétractation disponible sur le site web de la Commission européenne, mais ce n'est pas obligatoire.

Après nous avoir notifiés, vous devez retourner les biens dans un délai de 14 jours calendaires. Nous vous rembourserons tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison standard, dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des biens retournés ou de la preuve de retour, selon la première de ces dates. Les remboursements sont effectués sur votre moyen de paiement d'origine.

Vous pouvez être tenu responsable de toute dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des biens (CRD Art. 14).

Exceptions — le droit de rétractation ne s'applique pas aux :

  • Biens confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés
  • Biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et qui ont été descellés après la livraison (par exemple, certains produits cosmétiques)
  • Biens qui, après livraison, ont été mélangés de manière indissociable avec d'autres articles

Les Clients Professionnels ne bénéficient pas d'un droit de rétractation légal. Les retours effectués par les clients professionnels sont régis par l'Article 18 des présentes Conditions.

ARTICLE 9 — GARANTIE LÉGALE (CONSOMMATEURS)

Si vous êtes un Consommateur, vous bénéficiez d'une garantie légale de 2 ans conformément à la Directive UE 2019/771 et au BW Art. 7:17. Cela signifie que tout produit que vous achetez doit être conforme au contrat au moment de la livraison. Si un produit est défectueux ou non conforme, vous avez droit à :

  1. La réparation ou le remplacement (à notre choix, sauf si cela est disproportionné)
  2. Une réduction proportionnelle du prix ou un remboursement intégral si la réparation/le remplacement n'est pas possible ou échoue

Les défauts apparaissant dans les 12 mois suivant la livraison sont présumés avoir existé au moment de la livraison. Après 12 mois, vous devez démontrer que le défaut existait au moment de la livraison.

Cette garantie légale n'affecte pas votre droit de rétractation et s'ajoute à toute garantie commerciale que nous pourrions offrir.

ARTICLE 10 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu présent sur salonselect.nl — y compris les textes, images, graphiques, logos et descriptions de produits — est la propriété de CR NL GROUP B.V. ou lui est concédé sous licence, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle néerlandais et européen. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou utiliser ce contenu sans notre consentement écrit préalable, sauf pour un usage personnel et non commercial.

ARTICLE 11 — LIENS ET OUTILS TIERS

Notre site web peut contenir des liens vers des sites web tiers ou offrir l'accès à des outils tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l'exactitude ou des pratiques des sites tiers. L'utilisation de ces sites se fait à vos propres risques. Nous vous recommandons de consulter la politique de confidentialité et les conditions d'utilisation de tout site tiers avant de l'utiliser.

ARTICLE 12 — PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles que nous collectons lors de votre utilisation de nos services sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes Conditions. En utilisant nos services, vous confirmez avoir lu et compris notre Politique de Confidentialité.

ARTICLE 13 — COMMENTAIRES ET AVIS

Si vous soumettez des avis, suggestions ou autres commentaires, vous nous accordez une licence non exclusive et libre de redevances pour utiliser ce contenu aux fins de l'exploitation et de l'amélioration de nos services. Vous conservez la propriété de votre contenu. Nous ne concéderons pas de sous-licence sur vos commentaires à des tiers sans votre consentement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous contactant, sous réserve de toute obligation légale d'archivage.

ARTICLE 14 — ERREURS ET INEXACTITUDES

Nous nous efforçons de garantir l'exactitude de toutes les informations présentes sur notre site web. Des erreurs occasionnelles peuvent survenir. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs et de mettre à jour les informations. Si une erreur affecte votre commande, nous vous contacterons pour discuter des options possibles, y compris l'annulation avec remboursement intégral.

ARTICLE 15 — USAGES INTERDITS

Vous ne pouvez utiliser nos services qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas utiliser nos services pour vous livrer à des activités illégales, porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, transmettre du contenu nuisible ou frauduleux, ou interférer avec nos systèmes. Nous nous réservons le droit de suspendre l'accès en cas de violation des présentes Conditions.

ARTICLE 16 — EXCLUSION DE GARANTIES

Pour les Clients Professionnels uniquement : Dans toute la mesure permise par la loi, nos produits sont fournis « en l'état » sans garanties supplémentaires au-delà de celles expressément énoncées. Nous ne garantissons pas un service ininterrompu ou exempt d'erreurs.

Cette exclusion ne s'applique pas aux Consommateurs. Les Consommateurs conservent tous leurs droits légaux en vertu du droit néerlandais et européen, y compris la garantie légale de 2 ans décrite à l'Article 9.

SECTION 17 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Pour les Clients Professionnels : Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale pour toute réclamation découlant de ou liée à une commande spécifique ne saurait excéder la valeur brute de la facture (TVA incluse) de cette commande. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, consécutifs ou spéciaux, y compris les pertes de profits.

Pour les Consommateurs : Aucune disposition des présentes Conditions ne limite notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels causés par une négligence, une fraude ou une déclaration frauduleuse, ou toute responsabilité qui ne peut être exclue en vertu du droit néerlandais ou du droit européen de la consommation applicable.

SECTION 18 — GARANTIE ET RETOURS B2B

Cette section s'applique uniquement aux Clients Professionnels et complète le droit commercial néerlandais.

Garantie commerciale : Les produits sont couverts par une garantie commerciale de 12 mois à compter de la date de livraison contre les défauts de fabrication dans des conditions d'utilisation normales. La garantie ne couvre pas l'usure normale, la mauvaise utilisation, les modifications non autorisées ou les dommages causés par des facteurs externes.

Signalement des défauts : Vous devez nous notifier par écrit dans un délai de 14 jours suivant la découverte d'un défaut, en incluant une description et des photographies. Le non-respect de ce délai de notification peut affecter votre réclamation au titre de la garantie.

Procédure de réparation : Nous nous réservons le droit de réparer un produit défectueux avant de proposer un remplacement ou un avoir. Nous pouvons effectuer jusqu'à 4 tentatives de réparation pour le même défaut avant que vous ne soyez en droit d'exiger le remplacement ou la résiliation du contrat. Chaque tentative de réparation sera documentée par écrit.

Exclusions : La garantie ne couvre pas les pièces d'usure normale (roulettes, revêtements, mousses, huile hydraulique), les dommages esthétiques, ni les défauts résultant d'une installation incorrecte ou d'une utilisation contraire aux instructions.

Retours (B2B) : Les retours effectués par les clients professionnels nécessitent une autorisation écrite préalable. Les retours non autorisés ne seront pas acceptés. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le retour est dû à notre erreur.

Retard de paiement : Les factures sont payables dans le délai de paiement convenu. Les montants en retard portent intérêt au taux d'intérêt commercial légal en vertu de EU Directive 2011/7/EU (taux de base de la BCE + 8 points de pourcentage), calculé à compter de la date d'échéance.

Force majeure : Aucune des parties ne sera responsable des retards ou de l'inexécution causés par des événements échappant à tout contrôle raisonnable (y compris les perturbations de la chaîne d'approvisionnement, les catastrophes naturelles, les grèves ou les restrictions gouvernementales). Si un événement de force majeure persiste pendant plus de 60 jours, l'une ou l'autre des parties peut résilier la commande concernée avec un remboursement au prorata des marchandises non livrées.

Plafond de responsabilité (B2B) : Notre responsabilité totale envers un client professionnel au titre d'une commande unique ne saurait excéder la valeur facturée de cette commande.

SECTION 19 — INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité CR NL GROUP B.V., ses dirigeants, employés et mandataires de toute réclamation, dommage, perte ou frais (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) découlant de votre violation des présentes Conditions, de votre violation du droit applicable ou de votre utilisation de nos services.

SECTION 20 — RÉSILIATION

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès à nos services si vous ne respectez pas les présentes Conditions. Pour les clients professionnels récurrents, nous fournirons un préavis écrit d'au moins 30 jours avant la résiliation, sauf en cas de manquement grave (fraude, non-paiement ou violations répétées).

Pour les Consommateurs, la résiliation n'affecte pas les droits légaux que vous pourriez avoir concernant les produits déjà achetés.

SECTION 21 — MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Les modifications substantielles seront communiquées par e-mail ou par un avis visible sur notre site web au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. Votre utilisation continue de nos services après la date d'entrée en vigueur vaut acceptation des Conditions mises à jour.

SECTION 22 — DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Pour les Consommateurs : Les présentes Conditions sont régies par le droit néerlandais. Tout litige qui ne peut être résolu à l'amiable peut être soumis au tribunal néerlandais compétent. En tant que Consommateur résidant dans l'UE, vous pouvez également avoir le droit d'engager une procédure devant les tribunaux de votre pays de résidence habituelle (EU Regulation 1215/2012, Brussels I). La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges à l'adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr. Nous sommes disposés à participer à un règlement alternatif des litiges par l'intermédiaire d'organismes de règlement des litiges néerlandais reconnus (Geschillencommissie).

Pour les Clients Professionnels : Les présentes Conditions sont régies par le droit néerlandais. Tout litige sera soumis exclusivement au Rechtbank Midden-Nederland (locatie Lelystad), Pays-Bas. La Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) est expressément exclue.

SECTION 23 — DIVISIBILITÉ ET INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illicite, nulle ou inapplicable, les dispositions restantes demeurent pleinement en vigueur. Les présentes Conditions, conjointement avec notre Politique de Confidentialité, notre Politique de Remboursement et notre Politique d'Expédition, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et CR NL GROUP B.V. concernant votre utilisation de nos services.

SECTION 24 — CONTACT

Les questions concernant les présentes Conditions doivent être envoyées à :
CR NL GROUP B.V.
Koornmarktpoort 25 C, 8253 TE Dronten, Netherlands
E-mail :

Vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse correspondant à votre boutique :

Boutique E-mail
www.salonselect.nl info@salonselect.nl
www.salonselect.eu info@salonselect.eu
www.salonselect.bg info@salonselect.bg
www.salonselect.fi info@salonselect.fi
www.salonselect.fr info@salonselect.fr
www.salon-select.ie info@salon-select.ie

Téléphone : +31 617985604 / +31 856664755